Le présent site est la propriété de:
Stéphane MICHEL
68920 WINTZENHEIM
 
Conception:
Stéphane MICHEL
68920 WINTZENHEIM
 
Prestataire technique (hébergeur):
1&1 Internet SARL
7 place de la gare
BP 70109
57201 SARREGUEMINES
 

CONDITIONS D'UTILISATION

1. Le présent site Web et l'ensemble de son contenu, y compris textes, images fixes ou animées, bases de données, programmes, cgi, etc., dénommé ci-après le Site Web est protégé par le droit d'auteur.

2. Stéphane MICHEL vous concède une autorisation de reproduction que sous forme numérique sur votre ordinateur aux fins de visualisation des pages consultées par votre logiciel de navigation. L'impression papier est autorisée aux fins de copie privée à l'usage exclusif du copiste au sens de l'article L. 122-5 2° du Code de la Propriété Intellectuelle. La création d'un lien hypertexte sur le Site Web est autorisée vers l'adresse de la page de d'accueil du site à l'exclusion de toute autre adresse.

3. Toute rediffusion ou commercialisation totale ou partielle du contenu du Site, sous quelque forme que ce soit est strictement interdite.

4. Toute autre utilisation non expressément visée aux présentes n'est pas permise et nécessite l'accord exprès écrit et préalable de Stéphane Michel. Il ne vous est pas permis en dehors des utilisations expressément concédées ci-dessus, notamment : de reproduire des marques et des logos du Site Web, de réaliser des liens hypertextes profonds sur tout élément du Site Web autre que la page d'accueil, d'utiliser ou d'extraire en tout ou en partie les bases de données utilisées par le Site Web, d'utiliser tous programmes utilisés par le Site Web, etc.

5. Stéphane MICHEL ne saurait être tenu pour responsable d'une éventuelle difficulté qui surviendrait lors de la consultation du Site ni du mauvais fonctionnement du Site, ou plus généralement, de toutes perturbations du réseau Internet affectant l'utilisation du Site.

6. La consultation du Site implique la connaissance et l'acceptation des caractéristiques et des limites que présente le réseau Internet, notamment en ce qui concerne le temps de réponse pour consulter les offres mises en ligne, l'absence de protection de certaines données contre des éventuels détournements et les risques de contamination par des virus circulant sur le réseau.

7. Le présent Site Web a été créé en France. En utilisant le présent Site Web, vous acceptez les conditions d'utilisation décrites ci-avant, sans préjudice de tous recours de nature contractuelle ou délictuelle pouvant être exercés par Stéphane MICHEL. Tout litige portant sur l'interprétation ou l'exécution d'un engagement contractuel prévu au présent site sera de la compétence exclusive des tribunaux français faisant application de la loi française.


CREDIT PHOTOS : Stéphane MICHEL. Tous droits réservés

MISE EN LIGNE : DECEMBRE 2015